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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANELEC.DB
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SAINT ROCH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT ROCH
DANELEC.DB, SARL

Numéro de dépôt :
4241590
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2026
SAINT ROCH de DANELEC.DB

Présentation de la marque SAINT ROCH

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANELEC.DB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANELEC.DB domicilié(e) 10 ROUTE DE GROSLAY - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 851 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANELEC.DB, M. Olivier DUCELLIER domicilié(e) 10 ROUTE DE GROSLAY - 95200 - SARCELLES - France.

La marque SAINT ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT ROCH arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

DANELEC.DB a également déposé les autres marques suivantes : NANA ET ZOLA


DANELEC.DB, SARL - 10 ROUTE DE GROSLAY - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 523851582


DANELEC.DB, M. Olivier DUCELLIER - 10 ROUTE DE GROSLAY - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].